Conseil Municipal du 15 Décembre 2016
Ordre du jour :
– Modification simplifié n°1du PLU
– SDET : transfert compétence « éclairage public »
– Dossier insalubrité immeuble situé au Roussel
– Projets 2017
– Décision modificative n°3 de compte à compte
– Prime agent non titulaire
– Goûter de Noël et vœux
– Questions diverses
Conseil Municipal du 1 Décembre 2016
Ordre du jour :
– Approbation du projet de statuts de la communauté d’agglomération issue de la fusion des communautés de communes du Rabastinois, Vère-Grésigne Pays Salvagnacois et Tarn et Dadou
– Convention SPA « fourrière animale »
– Avis sur la consultation de l’Agence Régionale de Santé (ARS) relative au découpage des territoires de démocratie sanitaire – Avis de l’EPCI
– Contrat aide humaine
– Aliénation des chemins ruraux suite à l’enquête publique du 7 au 28 novembre 2016
– Goûter de Noël
– Questions diverses
Conseil Municipal du 19 octobre 2016
Ordre du jour :
– Adressage : présentation de la poste
– Modification des statuts de Tarn & Dadou et transformation en communauté d’agglomération
– Modification simplifiée du PLU : modalités de concertation
– Adhésion au CNAS : action sociale en faveur du personnel
– Décision modificative au budget assainissement et communal : augmentation de crédits pour écritures d’amortissements
– Recrutement CDD
– Présentation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable
– Préparation rédaction bulletin communal
– Questions diverses
Conseil Municipal du 20 septembre 2016
Ordre du jour :
– Modification simplifiée du règlement du PLU
– Convention entre la commune et RIGAL PROMOTION
– Enquête publique aliénation chemins ruraux
– Fin du contrat de remplacement de l’agent indisponible
– Questions diverses
Conseil Municipal du 8 Septembre 2016
Ordre du jour :
– Assurance statutaire du personnel : contrat groupe 2017-2020
– Vente d’un bout de domaine public au village jouxtant la parcelle B 391
– Modification des statuts de Tarn et Dadou « Création, aménagement et entretien de la voirie d’intérêt communautaire »
– Randonnée nocturne du 16 septembre
– Présentation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets
– Questions diverses
Conseil Municipal du 21 Juillet 2016
Ordre du jour :
– Dissolution du Syndicat Intercommunal de la Vallée du Dadou – Conditions de répartition de l’actif et du passif
– Vente de chemin rural
– Travaux : investissement 2016 demande de subventions
– Fête de Larmès
– Questions diverses
Conseil Municipal du 16 Juin 2016
Ordre du jour :
– Cession de chemins ruraux, aliénation, enquête publique
– Prêt de matériel (bancs/tables)
– Prime des agents
– Etage salle de rencontres
– Matériel d’impression
– Ciné dans le Pré
– Questions diverses
Conseil Municipal du 18 mai 2016
Ordre du jour :
– Fusion des communautés des communes prévue par le Schéma Départemental de Coopération Intercommunale du Tarn
– Avis sur la dissolution du Syndicat Intercommunal de la Vallée du Dadou
– Modification des statuts du SDET
– Avis sur le projet de 2° PLH (Plan Local Habitat) de la communauté de communes Tarn et Dadou
– Décision modificative BP Assainissement : affinage de la nomenclature
– Décision modificative BP commune : erreur de saisi
– Droit de chasse sur les terres communales
– Projet d’enquête publique : cession de chemins
– Fête du village
– Questions diverses
Conseil Municipal du 13 Avril 2016
Ordre du jour :
– Vote des Subventions aux associations
– Vote du taux des taxes communales
– Vote du Budget communal
– Vote du Budget assainissement
– Dossier urbanisme
– Fête du village
– Questions diverses
Conseil Municipal du 29 Mars 2016
Ordre du jour :
– Débats et orientations budgétaires (subventions, taxes, investissements …)
– Sapins
– Liaison entre le lotissement du clos de Larmès et de Farès
– Indemnités des élus
– Fête du village
– Questions diverses
Conseil Municipal du 8 Mars 2016
Ordre du jour :
– Classement en agglomération d’une partie de la D 39 à la Caïphe Haute
– Classement en agglomération d’une partie de la voie communale 8 à la Barrière
– Logement
– Vote du compte de gestion et du compte administratif du budget de la commune et de l’assainissement
– Affectation du résultat
– Débats et orientations budgétaires (vote du taux des taxes, vote du montant des subventions…)
– Questions diverses
Conseil Municipal du 16 Février 2016
Ordre du jour :
– Débats et orientations budgétaires
– Reconduction de la charte intercommunale en matière de politique enfance
– Règlement de la salle de rencontres
– Numérotation supplémentaire allée des sapins
– Convention fourrière automobile
– Questions diverses
Conseil Municipal du 4 Février 2016
Ordre du jour :
– Finalisation de l’Agenda d’Accessibilité Programmé
– Questions diverses
Conseil Municipal du 21 Janvier 2016
Ordre du jour :
– Agenda accessibilité programmé
– Adhésion au groupement de commandes pour la réalisation de travaux et ou achats de fournitures, matériel pour la mise en accessibilité des bâtiments
– Modification des statuts SIAEP Moyenne Vallée du Tarn
– Convention fourrière automobile
– Convention relais fourrière chiens errants
– Taux de promotion pour les avancements de grade
– Questions diverses