Conseils Municipaux/Arrêtés de l’année en cours

La liste des délibérations prises en séance

• Projet « Espace Loisirs les Remparts » demande de DETR, (DE-2023-001) publié le 16 février 2023.
• Projet « Espace Loisirs les Remparts » demande de FDT, (DE-2023-002) publié le 16 février 2023.
• Projet « Espace Loisirs les Remparts » demande de Fonds de concours, (DE-2023-003) publié le 16 février 2023.
• Convention fourrière animale SPA, (DE-2023-004) publié le 16 février 2023.
• Convention de prestation de service relais fourrière, (DE-2023-005) publie le 16 février 2023.
• Contentieux devant le Tribunal Administratif  – affaire Maryline FAGES/Commune de Puybegon, (DE-2023-006) publié le 16 février 2023.

La liste des délibérations prises en séance
Procès verbal du 6 décembre 2022

• Vote de crédits supplémentaires -Puybegon (DE_2022_035A) publiée le 15 décembre 2022
  

La liste des délibérations prises en séance
Procès verbal du 15 novembre 2022

• Approbation de la révision libre des attributions de compensation selon la procédure dérogatoire (DE_2022_032) publié le 22 novembre 2022. Annexe
• Extinction partielle de l’éclairage public sur le territoire de la commune (DE_2022_033) publié le 22 novembre 2022
• Actualisation du RIFSEEP (régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et l’engagement professionnel) (DE_2022_034) publié le 22 novembre 2022

La liste des délibérations prises en séance
Procès verbal du 22 septembre 2022

• Désignation d’un référent climat (DE_2022_028) publiée le 26/09/2022
• Convention entre le Département du Tarn et la commune de Puybegon pour l’ingénierie publique départementale d’appui aux communes et aux EPCI (DE_2022_029) publiée le 26/09/2022
• Création d’une réserve communale de sécurité civile (DE_2022_030) publiée le 26/09/2022
• Dénomination de la plateforme multi-activités « Espace Loisirs les Remparts » (DE_2022_031) publiée le 26/09/2022

La liste des délibérations prises en séance
Procès verbal du 12 juillet 2022

• Autorisation du maire à signer un protocole d’accord pour rétablir la continuité du chemin rural de rieunier dit « Le Roussel » en contournant le lac par le sud (DE_2022_023) publiée le 18/07/2022
• Procédure d’échange de parcelles pour rétablir la continuité du chemin rural du Roussel  (DE_2022_024) publiée le 18/07/2022
• Annule et remplace la libération DE-2022-019 du 14 avril 2022 pour demander le FDT pour la réalisation d’une plateforme multi-activité (DE_2022_025) publiée le 18/07/2022
• Annule et remplace la délibération DE_2022_020 du 14 avril 2022 pour demander du fonds de concours pour la réalisation de la plateforme multi-activités (DE 2022_026) publiée le 18/07/2022
• Dénomination  de la salle de rencontres (DE_2022_027) publiée le 18/07/2022

Compte rendu du Conseil Municipal du 5 mai 2022

• Annule et remplace délibération 2021-026 : avis sur l’approbation de la modification n°1 du PLU de Puybegon en conseil de communauté
• PLU intercommunal : début de la collecte des informations pour le diagnostic agricole de la commune
• Fête du village
• Questions diverses

Compte rendu du Conseil Municipal du 14 avril 2022

• Vote du taux des taxes communales
• Vote du montant des subventions allouées aux associations
• Vote du budget primitif 2022
• Projet de plateforme multi-activités au village (compléments de travaux, financements…)
• Salle des fêtes : compléments de travaux, financements
• Demande de place de stationnement pour une activité professionnelle
• Demande d’un emprunt bancaire pour financer les travaux d’aménagement de l’année
• Questions diverses

Conseil Municipal du mardi 29 mars 2022

• Annulation des délibérations DE-021-020 du 17 juin 2021 et DE-2021-024 du 22 septembre 2021 afin de lancer la procédure de redressement du chemin de la barrière
• Tarification de la salle de rencontres
• Désignation d’un élu réfèrent pour les écoles
• Vote du compte administratif 2021
• Vote du compte de gestion 2021
• Vote de l’affectation du résultat 2021
• Débats et orientations budgétaire 2022
• Fixation des indemnités des élus
• Demande de fond de concours à l’agglomération GAILLAC-GRAULHET pour la sécurisation de la RD 39 « route de Busque »
• Demande de subvention pour la réalisation d’une plateforme multi-activités (fond de concours auprès du Département et de l’agglomération GAILLAC-GRAULHET)
• Questions diverses : demande d’une place de stationnement pour une activité professionnelle.

Conseil Municipal du mardi 8 février 2022

– Projet de continuité de sécurisation de la RD 39 au niveau du lotissement de Farès et du clos Parayral
– Projet d’aménagement de l’espace public pour la pratique de la pétanque sur le village
– Projet et orientations budgétaires 2022

Conseil Municipal du vendredi 28 janvier 2022

– Détermination du nombre de poste d’adjoint
– Modification de l’ordre du tableau
– Fixation des indemnités des élus
– Désignation d’un membre titulaire à la commission d’appel d’offres suite à démission
– Désignation d’un délégué au CNAS