Conseils municipaux en 2017

Conseil Municipal du 14 décembre 2017
Ordre du jour :
– Dissolution du syndicat des 7 communes
– Convention d’instruction des actes d’urbanisme par la communauté d’agglomération Gaillac-Graulhet
– Projet : définition des objectifs, déclaration d’intention d’engagement des futurs travaux
– Décision modificative au BP de la Commune
– Décision modificative au BP assainissement pour prise en compte des admissions en non-valeur
– BP assainissement : approbation de l’autonomie financière du budget assainissement
– Avenant à la convention couverture santé des agents avec HARMONIIE
– Avenant à la convention contrat de prévoyance des agents avec COLLECTEAM
– Adhésion au groupement de commandes pour le territoire pour l’année 2018
– Procédure d’adressage
– Rédaction du bulletin communal « L’ECHO »
– Questions diverses

Conseil Municipal du 14 novembre 2017
Ordre du jour :
– Approbation du rapport de la CLECT (Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées)
– Fixation libre des Attributions de Compensation
– Décision modificative budgétaire
– Questions diverses

Conseil Municipal du 7 novembre 2017
Ordre du jour :
– Approbation du rapport de la CLECT (Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées)
– Fixation libre des Attributions de Compensation
– Fixation du taux de la taxe d’aménagement
– Projets de travaux
– Goûter de Noël
– Questions diverses

Conseil Municipal du 18 octobre 2017
Ordre du jour :
– Décision modificative budgétaire sur BP Commune et Assainissement
– Recrutement d’un contractuel pour accroissement d’activité
– Rapport sur le prix et la qualité de l’eau
– Adressage
– Projet travaux salle de rencontres et/ou mairie
– Modification du PLU
– Projet d’élaboration de plans pour les cimetières
– Goûter de Noël
– Questions diverses

Conseil Municipal du 4 Septembre 2017
Ordre du jour :
– Convention de servitudes et de mise à disposition avec ENEDIS
– Projet de règlement pour les cimetières
– Randonnée nocturne
– Fête 2018
– Questions diverses

Conseil Municipal du 12 Juillet 2017
Ordre du jour :
– Modification de l’article 3 des statuts de la communauté d’agglomération : nom de la communauté
– Prime agent contractuel
– Projet de restructuration des écoles du RPI
– Convention « le Lapin en Vadrouille »
– Convention entre la commune et la communauté d’agglomération pour l’instruction des autorisations et actes d’urbanisme
– Randonnées
– Préventions : lutte antivectorielle moustique tigre
– Questions diverses

Conseil Municipal du 7 Juin 2017
Ordre du jour :
– Retrait des communes de Missècle et Moulayrés de la communauté d’agglomération
– Etats de non valeurs
– Restructuration des écoles du RPI Briatexte-Puybegon-Saint-Gauzens : soutien du projet
– Décision modificative BP Commune : crédits supplémentaires
– Préparation élections
– Questions diverses

Conseil Municipal du 10 Mai 2017
Ordre du jour :
– Désignation d’un représentant de la commune au sein de le CLECT (Commission Locale d’Évaluation des Charges Transférées)
– Adhésion au groupement de commandes pour la réalisation de travaux et/ou d’achat de fournitures dans le cadre des compétences en matière de voirie
– Organisation de la fête du village
– Rédaction du bulletin municipal intermédiaire
– Questions diverses

Conseil Municipal du 13 avril 2017
Ordre du jour :
– Vote du taux des taxes communales
– Vote du BP commune et assainissement
– Vote des subventions allouées aux associations
– Demande de subventions pour les panneaux d’adressage
– Questions diverses

Conseil Municipal du 29 Mars 2017
Ordre du jour :
– Rapport sur l’évolution de l’association Pieds Begon
– Vote du compte administratif et du compte de gestion pour le BP Commune et Assainissement
– Vote de l’affectation de résultat
– Vote des subventions allouées aux associations
– Débat et orientations budgétaires (investissements, imposition…)
– Modification délibération du 15 février 2017 sur les indemnités des élus
– Préparation des élections
– Questions diverses

Conseil Municipal du 15 Février 2017
Ordre du jour :
– Indemnité du maire suite aux évolutions réglementaires
– Création de poste en vue des avancements de grade des agents : – adjoint technique principal 2ième classe
– adjoint administratif principal 2ième classe
– Aliénation des chemins ruraux suite à l’enquête publique de 7 au 28 novembre 2016
– Demande de rétrocession de concession à la commune
– Transfert de la compétence éclairage public au SDET
– Ciné dans le Pré
– Désignation des élus communautaire et représentants « École » à la communauté d’agglomération
– Aménagement place village
– Répartition des salles de l’étage auprès des associations
– Questions diverses

Conseil Municipal du 19 Janvier 2017
Ordre du jour :
– Transfert de la compétence « éclairage public » au SDET
– Du côté de la communauté d’agglomération
– Débats et orientations budgétaire : Projets 2017
– Tarn Retro Auto Club : rallye voiture ancienne
– Questions diverses