Conseils municipaux en 2021

Conseil Municipal du 23 juillet 2021
– Cession du Patus de Bruyères
– Questions diverses

Conseil Municipal du 17 juin 2021
– Échange de parcelles au chemin rural de la Barrière
– Vente du Patus de Bruyères
– Travaux de voirie 2021
– Organisation des élections
– Avancement du site internet
– Questions diverses

Conseil Municipal du 6 mai 2021
– Autorisation du maire à ester en justice afin de représenter la commune
– Demande de subvention au titre des amendes de polices pour la sécurisation de la D39
– Demande de subvention à la Région pour l’aménagement et la qualification des espaces publics afin de sécuriser la traversée de la D39 et créer une liaison douce sur l’aire de co-voiturage et les accès au transport en commun de la D631
– Clôture de la régie pour la salle communale
– Clôture de la régie avance et dépenses courantes
– Création d’une régie mixte (avances et recettes)
– Organisation des élections départementales et régionales
– Questions diverses

Conseil Municipal du 15 avril 2021
– Vote du taux des taxes des impôts directs (foncier bâti et foncier non bâti)
– Vote du budget primitif de la commune 2021
– Vote des subventions allouées aux associations
– Travaux
– Questions diverses

Conseil Municipal du 25 mars 2021
– Vote du compte de gestion 2020
– Vote du compte administratif 2020
– Vote de l’affectation de résultat 2020
– Travaux de la salle des fêtes :
– Annule et remplace DE-2021-002 : demande de subvention DETR actualisée sur les travaux complémentaires liés à l’accessibilité
– Annule et remplace DE-2020-050 : demande de subvention DEPARTEMENT actualisée sur les travaux complémentaires liés à l’accessibilité
– Annule et remplace DE-2020-051 : demande de subvention REGION actualisée sur les travaux complémentaires liés à l’accessibilité
– Travaux de sécurisation du carrefour de Larmès : demande de subventions
– Questions diverses

Conseil Municipal du 9 mars 2021
– Autorisation du Maire à ester en justice pour le compte de la commune (affaire opposant Mme FAGES à la commune)
– Projet de forêt cinéraire au cimetière de Sainte Cécile de Mauribal
– Avis sur le projet de méthanisation de biodéchets agricoles et agro-industriels sur les communes de Labessière-Candeil et Montdragon
– Chemin rural sur la route de la Barrière
– Convention de prestations de service entre la commune et la communauté d’agglomération GAILLAC- GRAULHET pour la compétence Assainissement Collectif des eaux usées
– Débats et orientations budgétaires
– Questions diverses :
– Modification simplifiée n°1 du PLU : information sur l’avancement de la procédure et de l’enquête publique

Conseil Municipal du 28 janvier 2021
– Travaux sur la salle des fêtes : demande de subvention
– Compétence assainissement collectif :
– convention de prestation de service
– désignation d’un référent
– travaux prévisionnels
– Sécurité routière
– Questions diverses