Conseils municipaux en 2020

Conseil Municipal du 15 décembre 2020
– Transfert de la compétence DECI service public au syndicat mixte d’alimentation en eau potable du Gaillacois
– Travaux prévisionnels pour 2021 :
– salle des fêtes (divers réparations, accessibilité…)
– sécurisation du carrefour de Larmès sur la RD 631
– station d’épuration du centre bourg
– Questions diverses

Conseil Municipal du 1er décembre 2020
– Indemnité de conseil allouée au Comptable du Trésor
– Règlement du cimetière
– Tarifs d’une concession funéraire et du dépositoire
– Décision modificative budgétaire
– Mise en place d’une prime exceptionnelle pour les agents particulièrement mobilisés pendant l’état d’urgence sanitaire
– Décorations de noël
– Acquisition d’un défibrillateur automatique externe
– Questions diverses

Conseil Municipal du 1er décembre 2020
– Adressage du clos de Parayral
– Désignation d’un délégué au syndicat mixte AGEDI
– Approbation du procès-verbal de mise à disposition des biens immobiliers et mobiliers relatives aux compétences eau potable et assainissement collectif à la communauté d’agglomération GAILLAC-GRAULHET
– Délégation par convention de la compétence assainissement collectif des eaux usées
– Désignation du représentant de la CLECT (Commission Locale d’Évaluation des Charges Transférées)
– Droit de formation des élus
– Avenant à la convention initiale d’acquisition d’une scène mobile mutualisée
– Décision modificative d’ordre budgétaire
– Amortissements frais d’étude 2017
– Animaux domestiques errants
– Questions diverses

Conseil Municipal du 7 septembre 2020
– Délégation du conseil municipal au maire : annule et remplace la délibération DE-2020-015
– Annulation délibération DE-2020-019 de la désignation des représentants au SMIX AEP du Gaillacois
-Adhésion au contrat groupe ouvert à adhésion facultative, garantissant les risques financiers liés à la protection sociale statutaire des personnels territoriaux pour la période 2021-2024 – autorisation de signer le contrat, choix des garanties, délégation de gestion au Centre de Gestion
– Désignation d’un délégué CNAS
– Trifyl : désignation d’un référent
– Conditions d’utilisation de la salle des fêtes, location, tarification, prêt de matériel
– Mise en place d’une prime exceptionnelle pour les agents particulièrement mobilisés pendant l’état d’urgence sanitaire
– Demande d’aide sociale
– Questions diverses

Conseil Municipal du 10 juillet 2020
– Vote du taux des taxes communales
– Vote des subventions aux associations
– Vote du budget
– Approbation de la modification des statuts du Syndicat Mixte d’Alimentation en Eau Potable du Gaillacois
– Désignations des délégués des conseils municipaux pour l’élection des sénateurs du 27 septembre 2020
– Questions diverses

Conseil Municipal du 16 juin 2020
– Affectation de résultat au budget de la commune : annule et remplace délibération DE 2020-008 pour intégration du résultat du budget assainissement suite au transfert de compétences au 01/01/2020.
– Adhésion au groupement de commandes pour l’achat d’énergies et de services en matière d’efficacité énergétique
– Lotissement “Clos de Parayral” : raccordement voirie
– Sécurisation du carrefour de Larmès
– Orientation budgétaire
– Questions diverses

Conseil Municipal du 28 mai 2020
Ordre du jour :
-Délibération fixant les indemnités de fonctions des élus
-Délibération portant délégations du Conseil Municipal au Maire
-Délibération désignant les délégués du Conseil Municipal au Syndicat Départemental d’électrification
-Délibération désignant les délégués du Conseil Municipal dans les autres organismes
-Questions diverses

Conseil Municipal du 23 mai 2020
Ordre du jour :
-Election du maire
-Détermination du nombre d’adjoints et élection des adjoints

Conseil Municipal du 27 Février 2020
Ordre du jour :
-Compte administratif 2019 Commune et Assainissement
-Compte de Gestion 2019 Commune et Assainissement
-Affectation de résultat commune
-Débats et orientation budgétaire
-Rapport sur le prix et la qualité de l’eau 2018
-Questions diverses
-Tableau des permanences électorales

Conseil Municipal du 8 Janvier 2020
Ordre du jour :
– Dissolution du budget autonome d’assainissement
– Approbation des statuts du Syndicat Mixte Ouvert “Agence de Gestion et Développement Informatique (A.GE.D.I)
– Participation de la commune à la consultation organisée par le Centre de Gestion pour la conclusion d’un contrat couvrant les risques financiers encourus par les collectivités en vertu de leurs obligations à l’égard de leur personnel (01.01.2021 au 31.12.2024)
– Mutuelle Santé et Prévoyance
– Désignations des délégués au SIAEP du Gaillacois
– Cérémonie des vœux
– Questions diverses