Conseil Municipal du 10 Décembre 2019
Ordre du jour :
– Remboursement des rémunérations des agents communaux et des charges de structures par la communauté d’agglomération GAILLAC-GRAULHET pour les besoins du service assainissement collectif
– Tarification du service assainissement
– Travaux assainissement clos de Parayral
– Décision modificative
– Service fourrière animale
– Remplacement agent indisponible
– Questions diverses
Conseil Municipal du 12 Novembre 2019
Ordre du jour :
– Vente des chemins ruraux
– Approbation de la révision libre des attributions de compensation 2019
– Finalisation de l’adressage
– Lancement d’une étude pour la réhabilitation de la station d’épuration du Bourg
– Décision modificative budgétaire
– Goûters de fin d’année
– Questions diverses
Conseil Municipal du 2 Octobre 2019
Ordre du jour :
– Adhésion au service de Médecine de Préventive et de santé au travail du centre de gestion de la Fonction Publique Territoriale du Tarn
– Création d’un emploi technique permanent
– Correction d’une erreur matérielle sur un acte de vente
– Rapport annuel sur le Prix et la Qualité du service public de l’assainissement collectif 2018
– Indemnités de conseil allouée aux Comptables du Trésor Chargé de Receveurs des Communes et Etablissements Publics Locaux
– Questions diverses
Conseil Municipal du 10 Septembre 2019
Ordre du jour :
– Décision modificative budgétaire
– Transferts des frais personnels et de structures du BP assainissement vers la commune
– Adressage : condition de distribution
– Randonnée nocturne
– Echange des chemins : modification de la rédaction
– Santé et prévoyance : projet de convention
– Avis sur le Plan Local Habitat de la communauté agglomération GAILLAC GRAULHET
– Questions diverses
Conseil Municipal du 10 Juillet 2019
Ordre du jour :
– Transfert des équipements du lotissement de Farès dans le domaine public
– Mise en place du RIFSEEP
– Echange du chemin de Grizac à la Pioche à Cathary en partie après enquête publique de novembre 2016
– Questions diverses
Conseil Municipal du 14 Mai 2019
Ordre du jour :
– Bureau de vote élections européennes
– Fête locale
– Projet rénovation thermique logement
– Questions diverses
Conseil Municipal du 16 Avril 2019
Ordre du jour :
Création de parc solaire coopératif
– Convention Plateformes Marchés publics – Association des Maires et Elus locaux du Tarn
– Rénovation thermique des logements communaux conventionnés (Demande de subventions…)
– SIVOM : Reste crédit agricole
– SAEP : Modifications des statuts
– Vote du taux des taxes communales pour l’année 2019
– Vote des attributions de subventions pour les associations
– Vote du Budget Communal de PUYBEGON pour 2019
– Vote du Budget Assainissement de PUYBEGON pour 2019
– Fête du Village
– Questions diverses
Conseil Municipal du 2 Avril 2019
Ordre du jour :
– Vote du compte administratif 2018 – commune – PUYBEGON.
– Vote de compte administratif 2018 – assainissement – PUYBEGON.
– Vote du compte de gestion 2018 – commune – PUYBEGON.
– Vote du compte de gestion 2018 – assainissement – PUYBEGON.
– Affectation de résultat de fonctionnement – PUYBEGON.
– AXA- Proposition de l’offre promotionnelle santé communale – Commune de PUYBEGON.
– Convention de l’Association Léo Lagrange et la commune de PUYBEGON : » GESTION DE PROXIMITE des ESPACES PUBLICS de la commune de PUYBEGON. »
– Orientation budgétaire.
– Questions diverses
Conseil Municipal du 4 Mars 2019
Ordre du jour :
– Orientation budgétaire
– Syndicat AEP : désignation des suppléants
– Délibération Département- Appui aux communes
– Questions diverses
Conseil Municipal du 2 Janvier 2019
Ordre du jour :
– Nomination des représentants au syndicat intercommunal AEP Moyenne Vallée du Tarn
– Orientation des débats budgétaires
– Questions diverses