Années 2011 - 2010 - 2009 - 2008
Compte Rendu de Conseil Municipal 2011 Conseil Municipal du 22 Novembre 2011 Ordres du jour : Fixation du taux de la taxe d'aménagement ; Information sur l'avancement du P.L.U. et choix d'un bureau d'étude ; Assurance statutaire du personnel ; Modification du contrat de la salle de rencontre ; Discussion sur la vente potentielle de l'appartement de M. Galtier ; Questions diverses. Conseil Municipal du 22 Septembre 2011 Ordres du jour : Discussion sur la taxe d’aménagement remplaçant la TLE ; Désignation d’un délégué à la commission intercommunale des impôts ; Décision modificative budget assainissement ; Réglementation archives ; Information sur l’avancement du PLU ; Questions diverses. Conseil Municipal du 25 Juillet 2011 Ordres du jour : Projet de schéma départementale de coopération intercommunale ; Abandon des fonds communautaire pour la salle de sport intercommunale ; Décision modificative du budget Assainissement ; Déclassement du chemin des « Illes » ; Questions diverses. Conseil Municipal du 20 Juin 2011 Ordres du jour : PLU - Complément du diagnostic agricole ; Eclairage public ; Subvention exceptionnelle au comité des fêtes (publicité radio) ; Fixation des primes de technicité et administration ; Questions diverses. Conseil Municipal du 11 Avril 2011 Ordres du jour : Vote du compte administratif 2010 ; Vote de l’affectation des résultats ; Vote du Budget 2011 ; Vote du taux des taxes ; Vote du montant des subventions ; Vote du compte administratif 2010 ; Vote du budget assainissement 2011 ; Vote du budget CCAS 2011 ; Questions diverses. Conseil Municipal du 21 Mars 2011 Ordres du jour : Annulation de la révision de la carte communale ; Changement du correspondant "Défense" ; Attribution d'une adresse au lotissement de Larmès ; Débat budgétaire ; Questions diverses. Conseil Municipal du 17 Janvier 2011 Ordres du jour : Désignation d’un délégué et d’un suppléant pour représenter la commune concernant le PLU ; Désignation d’un délégué et d’un suppléant pour la commission d’appel d’offre ; PLU groupé : validation convention de groupement des communes pour un bureau d’étude unique ; Prise de la compétence « Création et gestion de réseaux de chaleur bois » par Tarn et Dadou ; Prise de la compétence « Transport à la demande » par Tarn et Dadou ; Partage des frais avec Mairie de St Gauzens pour la soirée du 5 février 2011 ; Questions diverses.
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