Compte Rendu de Conseil Municipal 2010 Conseil Municipal du 18 Octobre 2010 Ordres du jour : Choix entre le P.L.U. et la carte communale ; Remise gracieuse de pénalités ; Achat d'un abris bus ; Questions diverses Conseil Municipal du 13 Septembre 2010 Ordres du jour : Financement du RPI ; Transmission dématérialisée des actes (Association des Maires du Tarn) ; Décision modificative budget assainissement ; Décision modificative budget communal ; Carte communale ; Questions diverses Conseil Municipal du 28 Juin 2010 Ordres du jour : Ouverture ligne de trésorerie pour les travaux de l'église ; Prise de compétence "Production et distribution de réseau de chaleur bois" par la Communauté des Communes TED ; Fixation des primes de technicité et administratives ; Discussion du projet salle omnisports ; Carte communale ; Questions diverses. Conseil Municipal du 20 Mai 2010 Ordres du jour : Décision modificative sur le budget assainissement ; Modification du règlement du SPANC ; Projet église de Grizac ; Suppression DDT de Gaillac Ouest ; Préparation de la fête ; Questions diverses. Conseil Municipal du 8 Avril 2010 Ordres du jour : Vote du compte administratif 2009 ; Affectation des résultats 2009 ; Budget Primitif 2010 ; Vote du taux des taxes ; Montant des subventions ; Questions diverses. Conseil Municipal du 1er Mars 2010 Ordres du jour : Réseau assainissement Lotissement de Larmès ; Classement en agglomération "Larmès" ; Prolongement de la numérotation : Allée des Sapins ; Plan de prévention des risques naturels ; Signature convention salle de sport intercommunale ; Statut RPI ; Terrain micro crèche ; Questions diverses. Conseil Municipal du 20 Janvier 2010 Ordres du jour : Fixer le prix du colombarium ; Indemnités du percepteur ; Convention ATESAT 2010-2012 ; Création d'un budget annexe "assainissement" ; Désignation de deux délégués pour la salle intercommunales à Briatexte ; Questions diverses.
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