Compte Rendu de Conseil Municipal 2008 Conseil Municipal du 1er Décembre 2008 Ordres du jour : Elaboration d'un diagnostic foncier, rural et agricole de la Chambre d'Agriculture en vue de l'élaboration de la carte communale ; Demande de subvention FDT (Fond de Développement Territorial) au Conseil Général pour les logements de l'auberge ; Demande de subvention pour les logements sociaux à la Communauté des Communes Tarn et Dadou ; Classement en voie communale de la parcelle 744 section F ; Déclassement d'une partie de chemin à la Marquié et à Pouroutou ; Décisions modificatives budgétaires ; Questions diverses. Conseil Municipal du 13 Novembre 2008 Ordres du jour : Assainissement : définition du prix au m3 ; Désignation du membre du Conseil Municipal pour siéger à la Commission Locale d'Evaluation des Charges transférées (CLECT) ; Modification des statuts du Syndicat de l'eau ; Regroupement Pédagogique Intercommunal (RPI) ; Recensement de la population - campagne 2009 ; Travaux ; Décisions modificatives budgétaires ; Indemnités de conseil allouée au comptable du Trésor ; Questions diverses. Conseil Municipal du 4 Septembre 2008 Ordres du jour : Convention de maîtrise d'oeuvre avec Graulhet pour le pont ; Locaux de l'ancienne auberge (choix de l'architecte, travaux de la toiture, plafond de l'atelier) ; Questions diverses. Conseil Municipal du 8 Juillet 2008 Ordres du jour : Achat de chemin - propriété de Mme Chamayou ; Choix d'une solution pour les lieux manquant pour l'ADSL ; Tarif de collecte des ordures ménagères ; Questions diverses. Conseil Municipal du 5 Juin 2008 Ordres du jour : Avis sur la demande d'autorisation d'exploitation d'une carrière "en Pons", commune de Graulhet, par la SGM AGREGATS ; Désignation du correspondant "Défense" ; Projet de Schéma de Cohérence Térritoriale du Pays "Vignoble Gaillacois, Bastides et Val Dadou" ; Questions diverses. Conseil Municipal du 28 Avril 2008 Ordres du jour : Vote du compte administratif ; Vote de l'affectation des résultats ; Vote du taux des taxes (habitation, foncier bâti et foncier non bâti) ; Vote du budget communal ; Vote du budget du CCAS ; Vote des subventions aux associations ; Questions diverses. Conseil Municipal du 26 Mars 2008 Ordres du jour : Désignation des délégués aux différents syndicats et commissions ; Délégations aux adjoints et attribution des indemnités ; Révision de la carte communale ; Questions diverses : préparation du budget.
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