Compte Rendu de Conseil Municipal 2009 Conseil Municipal du 23 Novembre 2009 Ordres du jour : Prise de compétence des ordures ménagères par la Communauté des Communes Tarn et Dadou ; Location de la salle des rencontres ; Décision modificative budgétaire ; Contrat de remplacement de la secrétaire de mairie ; Questions diverses. Conseil Municipal du 26 Octobre 2009 Ordres du jour : Dissolution des syndicats intercommunaux d'électricité ; Modification de statuts Tarn et Dadou (action développement économique/intégration compétences promotion, développement touristique, activités commerciales, accueil public/prise de compétences archéosite de Montants) ; Délégation de signature au Maire pour le renouvellement du bail de M. Aspe ; suivi dossier E-Terra ; Questions diverses. Conseil Municipal du 24 septembre 2009 Ordres du jour : Renouvellement de la convention SDET ; Délégation au maire pour passer les baux des logements sociaux ; Avenants des entrepreneurs pour la réalisation des logements ; Travaux de l'église ; Questions diverses. Conseil Municipal du 22 juillet 2009 Ordres du jour : Travaux de l'ancienne auberge ; Subvention exceptionnelle à Puech Buego pour la scène d'Albi ; Questions diverses. Conseil Municipal du 25 juin 2009 Ordres du jour : Tarif des ordures ménagères 2009 ; Revenu de Solidarité Active (RSA) - Délégation aux caisses d'allocations familiales ; Fixation des primes de technicité et d'administrations des agents ; Projet façades et clocher de l'Église Saint Sigismond ; Fixation du montant des loyers des 3 logements ; Questions diverses. Conseil Municipal du 19 Mai 2009 Ordres du jour : Dossier E-Terra - Puybegon maître d'ouvrage (demande de subvention) ; Modification des statuts Tarn et Dadou "action développement économique" ; Préparation fête du village ; Questions diverses. Conseil Municipal du 20 Avril 2009 Ordres du jour : Pass Foncier ; Aliénation d'une partie des chemins ruraux et classement d'une parcelle en chemin rural ; Avenant aux travaux de réhabilitation des 3 logements locatifs ; Questions diverses. Conseil Municipal du 19 Mars 2009 Ordres du jour : Vote du budget primitif 2009 ; Vote du taux des taxes ; Vote du montant des subventions ; Questions diverses. Conseil Municipal du 10 Mars 2009 Ordres du jour : Vote du compte administratif ; Vote de l'affectation des résultats ; Questions diverses. Conseil Municipal du 19 Février 2009 Ordres du jour : Demande de financement pour le prêt des futurs logements locatifs de l'ancienne auberge ; Questions diverses.
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