Conseil Municipal du 20 Décembre 2018
Ordre du jour :
– Adhésion au syndicat mixte d’adduction d’eau potable du Gaillacois au 1er janvier 2019 et dissolution à la même date du S.I.A.E.P de la Moyenne Vallée du Tarn.
– Préparation du Transfert de l’Assainissement Collectif
– DM
– Questions diverses
Conseil Municipal du 14 Novembre 2018
Ordre du jour :
– Approbation de la CLECT
– Les goûters de Noël
– P.L.U. : Choix du prestataire pour la modification du P.L.U.
– Questions diverses
Conseil Municipal du 11 Octobre 2018
Ordre du jour :
– Création de poste de rédacteur
– Adressage : Confirmation du nommage des voies
– Goûters de Noël (Anciens et enfants)
– Budget assainissement : autonomie financière
– Questions diverses
Conseil Municipal du 11 Septembre 2018
Ordre du jour :
– Désignation du référent TRIFYL
– CLECT : Représentant PUYBEGON
– Rando nocturne
– Promotion de personnel
– Rando nocturne
– Adhésion au groupement de commandes pour les reliures d’Etat Civil.
– Questions diverses
Conseil Municipal du 19 Juillet 2018
Ordre du jour :
-CLECT
-Randonnée nocturne
-Boite à livres
-Projet lotissement
-Taxes de séjour
-Questions diverses
Conseil Municipal du 19 Juillet 2018
Ordre du jour :
Annule et remplace l’arrêté sur l’acquisition de matériel mutualisé pour l’organisation d’évènementiels- Demande de financement.
– Adhésion au service RGPD sur le logiciel AGEDI (Convention de mise en conformité du Traitement des données informatiques)
– Décision modificative
– Questions diverses
Conseil Municipal du 6 juin 2018
Ordre du jour :
-Annule et remplace la délibération DE_2018_027 sur la répartition de l’actif et du passif du Syndicat des 7 communes du canton de GRAULHET.
-Demande de subvention DETR pour les travaux du secrétariat de la mairie.
-Acquisition de matériel mutualisés pour l’organisation d’évènementiels- Demande de financements
-Convention d’adhésion mission d’expérimentation de la médiation préalable obligatoire.
-Convention pour l’entretien, la réparation et la mesure de débit-pression des points d’eau d’incendie raccordés au réseau d’adduction d’eau potable.
-Compte-rendu de la réunion CAUE.
-Compte-rendu du marché de la fête.
-Questions diverses.
Conseil Municipal du 14 Mai 2018
Ordre du jour :
– Mise en place du dispositif de soutien aux communes : Convention d’entente pour la mutualisation du matériel d’organisations d’événementiels.
– Répartition de l’actif et du passif suite à la dissolution du Syndicat des 7 communes du canton de Graulhet (SIVOM)
– Convention intercommunale pour l’utilisation de la nacelle.
– Remplacement Agent indisponible
– Fête du Village
– Questions diverses
Conseil Municipal du 14 Mai 2018
Ordre du jour :
– Adhésion au groupement de commandes pour l’achat de chapiteaux
– Vote du taux des taxes communales pour l’année 2018
– Vote des attributions de subventions pour les associations
– Vote du Budget Communal de Puybegon pour 2018
– Vote du Budget Assainissement de Puybegon pour 2018
– Demande de subventions pour les travaux de rénovation du secrétariat
– Fête du village
– Questions diverses
Conseil Municipal du 29 Mars 2018
Ordre du jour :
– Modification des statuts de la communauté d’agglomération : compétence GEMAPI
– Consultation publique SAS SHOOT HUNTING OUTDOOR
– Vote du compte de gestion de la commune et de l’assainissement
– Vote du compte administratif 2017 de la commune et de l’assainissement
– Affectation du résultat 2017
– Orientations budgétaire (taux des taxes communales, associations, projets…)
– Renouvellement contrat aide humaine
– Questions diverses
Conseil Municipal du 14 Mars 2018
Ordre du jour :
– Finalisation de l’adressage
– Débat et orientation budgétaire : Projets investissements
– Dossier BURATTO-LAYOLE-COMMUNE
– Formation d’un agent en prévision du remplacement temporaire d’un agent titulaire
– Questions diverses
Conseil Municipal du 13 Février 2018
Ordre du jour :
– Adressage : finalisation du projet
– Demande de lancement de la procédure de modification du PLU à la Communauté d’agglomération avec l’engagement financier du fonds de concours.
– Lecture du rapport annuel sur le service de prévention et de gestion des déchets
– Voirie communale
– Questions diverses
Conseil Municipal du 16 janvier 2018
Ordre du jour :
– Adressage : présentation et validation des noms de voies, numérotation des bâtiments et habitations de la commune
– Questions diverses